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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES
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CHATEAU LE MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MOULIN
CAVE COOPERATIVE DES LEVES

Numéro de dépôt :
93453889
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN

Déposée le 1 février 1993 par la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES LEVES domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM - France.

La marque CHATEAU LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN est expirée depuis le 1 février 2003.

CAVE COOPERATIVE DES LEVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES JACQUETS , CHATEAU GRAND BOIS , CHATEAU CHOLETTE , CHATEAU LES FONTENELLES , CHATEAU LA TOUR PRADOTS


CAVE COOPERATIVE DES LEVES - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 781924634


Monsieur Guy Henri AZAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE MOULIN